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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.42
… Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.92
… D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …