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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… d'agent moteur ou de transmission ou qu'elle agisse avec un effet préventif ou curatif ou à une fin de diagnostic. La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… peut déterminer si l'animal doit être trait.  La traite est effectuée par l'intermédiaire du bras robotisé qui est muni … notamment repris les appareils homogénéisateurs ayant pour effet de rompre la membrane des globules gras qui, finement … de l’espèce assurant de surcroît l’empaquetage ou un pesage effectif ( n°s 84.22 ou 84.23 , selon le cas). B)    …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… que l'échaudage ou le blanchiment), mais n'ayant pas pour effet la cuisson véritable des produits : 1)    Frais … au présent Chapitre, soit que leur mode de conservation effectif diffère également des procédés visés au présent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… machines et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz.  Toutefois, elle ne comprend pas les élévateurs à liquides du … , 73.25 ou 73.26 , selon le cas). 3)   Soit par simple effet de mouvements vibratoires ou de secousses imprimés à … qui se trouvent entraînés à l'intérieur d'un tube par un effet de pression ou de dépression entretenu par un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les machines et appareils de … d'une agrafe métallique ou pour enlever cette agrafe. Sont toutefois exclus  : a)  Les pistolets à agrafer ( n° 82.05 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : 6907.21 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % 6907.22 - - D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % … . Les articles visés ci-dessus peuvent présenter des effets de couleur (décorés par mélange de pâtes, marbrés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… pieu à enfoncer soit de son propre poids (sonnette à simple effet), soit sous l’action d’un moteur ajoutant sa puissance à l’effet de gravité (sonnette à double effet). La présente position comprend également les machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… Cette position couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45  les machines … de déplacement alternatif, et entre lesquelles, sous l'effet combiné de la friction et de la pression, la nappe …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470

Explanatory notes

… et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, ont comme … jusqu'aux modèles les plus complexes qui peuvent effectuer les quatre opérations et divers autres calculs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2508

Explanatory notes

… ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite 2508.30 ‑ Argiles réfractaires 2508.40 ‑ Autres argiles 2508.50 ‑ Andalousite, … de construction, porcelaine, faïences, briques et produits réfractaires, etc.); les argiles communes sont également … d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme produits réfractaires. 4)    La mullite , qui résulte du traitement …

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