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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.48
… Raies (Rajidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.57
… Raies (Rajidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.97
… Raies (Rajidae) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0802 > 0802.6
… Noix macadamia …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1 > 5402.11
… D'aramides …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.1 > 5501.11
… D’aramides …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.1 > 5503.11
… D'aramides …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.19 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5209.29 ‑ ‑ Autres …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « … (+). ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac … le pressage des feuilles humidifiées ou en faisant bouillir dans l'eau des déchets de tabac. Ils sont principalement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …