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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… , le moteur avec l'arbre flexible dont il est muni du n° 84.07 ou du n° 85.01 selon le cas, les outils suivant également …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… de voiles de fibres textiles noyées dans l'asphalte ( n° 68.07 ). l)    Les feuilles et bandes minces en métal fixées …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… et paillettes d'aluminium. C)   Sous les n°s 76.04 à 76.07, les produits de la transformation, généralement par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… de piles et d’accumulateurs électriques des n°s 85.06 et 85.07, ainsi que les piles et batteries de piles hors d'usage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

… ( n° 85.04 ). b)    Les accumulateurs électriques ( n° 85.07 ). c)    Les dynamos pour cycles, utilisées uniquement …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… d'épées, de baïonnettes ou d'autres armes blanches ( n° 93.07 ). h)    Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… médicinales ainsi que les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… pour réfrigérateurs, automobiles, etc. ( n° 33.07 ). d)    Les catalyseurs constitués par un produit …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… ( n° 38.05 ).           c)    La poix de colophane ( n° 38.07 ). III)  Gommes fondues        Les gommes fondues sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… utilisés comme émulsions photographiques relèvent du n° 37.07 . 3)    Les vernis constituant des solutions de polymères …

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