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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à … forgeage généralement en demi‑produits, mais parfois aussi directement en barres, tôles ou autres produits finis. II.‑ …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même … tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou … de papier enroulées, du carton ou de la pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du … n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des navires‑hôpitaux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A … pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …
Classification opinions
… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … (plates, rondes, demi‑rondes, carrées, triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour … scies, à poser les œillets, etc. 2) Tenailles (tenailles ordinaires, tricoises, tenailles de forgerons, etc.) 3) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …