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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres … donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont incorporées dans des coffrets, … similaires , appareils de grandes dimensions, comportant deux claviers factices dont l'un fait résonner des cordes de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …
Explanatory notes
… préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja … COMPOSES On comprend dans la présente position des préparations, généralement épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou … La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.20
… Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.54
… Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.20
… Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …