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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202 > 5202.9 > 5202.91
… Effilochés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles … - Vestes : 6104.31 - - De laine ou de poils fins 6104.32 - - De coton 6104.33 - - De fibres synthétiques …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm …
Explanatory notes
… ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm … à renforcer la cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. … contiennent le plus souvent des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, la teinture et l'impression n'ont pas …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … (de l'ordre de 2500 à 3200 °C), un mélange de poudres finement broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, … d'usages électriques, relèvent généralement du n° 68.15 (filtres, rondelles, coussinets, moules, briques réfractaires …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.10
… Graphite artificiel …
Section X > Chapitre 49 > Position 4908 > 4908.10
… Décalcomanies vitrifiables …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.12
… Stratifils (rovings) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.10
… Perles fines …