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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides gras …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ … carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du …
Explanatory notes
… produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes … molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes … aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ … préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles … additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues …Section XX > Chapitre 94
Explanatory notes
… d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (n° 94.04). 3) Les …Legal note
… d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du … pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : 8458.11 - - A … couvre : 1) Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours … métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières … manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire … ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 ). c) Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d) Les robinets …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …
Classification opinions
… Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à … jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour … Le ventilateur est actionné par un moteur électrique alimenté par une pile de type AA (incluse) et est monté sur …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.1
… Ovalbumine …