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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (n° 94.04). 3)    Les …

Legal note

…        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du … pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …

Explanatory notes

… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.               ‑ … carrée ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du …

Explanatory notes

… produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes … molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes … aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …

Explanatory notes

… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ … préparations du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles … additions en vue d'être utilisées comme préparations alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …

Explanatory notes

… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+).               - Tours horizontaux : 8458.11 - - A … couvre : 1)  Les tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours … métal. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …

Explanatory notes

… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières … manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire … ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 ). c)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …

Explanatory notes

… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier .      Ce qu'il convient … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes …

Classification opinions

… Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à … jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour … Le ventilateur est actionné par un moteur électrique alimenté par une pile de type AA (incluse) et est monté sur …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.1

Ovalbumine  …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.50

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