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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre; b) les … les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets … de manière particulière (par exemple : pansements, gants usagés et seringues usagées); b) les déchets de …Legal note
… électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre; b) les … les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets … de manière particulière (par exemple : pansements, gants usagés et seringues usagées); b) les déchets de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation … essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation … essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). - Huiles … d’extraction. Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la …
Explanatory notes
… électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … dextofisopam … diaplasinine … dirlotapide … disitertide … dusquétide … dutogliptine … écénofloxacine … ecopipam … … … élétriptan … elpétrigine … émideltide … empésertib … énarodustat … éniporide … ensulizole … épétirimod … … … ropocamptide … rostaporfine … rotigaptide … rufinamide … rusalatide … ruxotémitide … saroglitazar … saxagliptine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … citarinostat … cutamésine … dacomitinib … danicopan … danusertib … dapivirine … darapladib … darusentan … dasantafil … décernotinib … décoglurant … … … gatifloxacine … giminabant … golvatinib … gosogliptin … gusacitinib … ibrutinib … idélalisib … idétrexed … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond …
Classification opinions
… fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … dutéplase … élapégadémase … élosulfase alfa … epafipase … eufausérase … exébacase … galsulfase … glucarpidase … … nasaruplase beta … natéplase … olipudase alfa … orgotéine … pabinafusp alfa … pamitéplase … pégargiminase … pégloticase …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à … porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour …