Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux … cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, …
Explanatory notes
… zinc, sulfate de cuivre et phénol notamment). 2) Agents empêchant l'éraillage et le démaillage . Ces agents ont pour effet de réduire l'éraillage des tissus, d'empêcher les mailles de filer dans les articles de … aux textiles un effet brillant. Ce sont généralement des émulsions de paraffine, de cire, de polyoléfines ou de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le … des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. … à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du … du n° 70.18; k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Legal note
… b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, … à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du … du n° 70.18; k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, … et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, … et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour … ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés …