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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Legal note

… éléments 1 ) , chacun 1 0,1 2) 1)     Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en … pour l'interprétation du n° 7616.91, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… Adoption : 1967 … 4. Préparations destinées à être consommées comme boissons après dilution dans du lait , … … 9. Stabilisant sous forme de poudre fine, constitué de gomme de caroube, de carraghénine, de pectine, de gélatine, … à base d'amidon. Adoption : 1987 + 1994 … 11. Préparation dénommée « beurre demi-écrémé » composée de 38,5 % de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), … et présente des trous destinés à recevoir le bouton de commande, un objectif d’appareil photographique et un … dans un téléphone mobile. Le module à AMOLED fonctionne comme un panneau de commande tactile capacitif pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D … à des circuits de commande, des ports d'entrée et des commandes de réglage placés dans un boîtier approprié monté …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris … une liaison intime entre les grains. Ne sont pas considérés comme cuits au sens de la Note 1 du présent Chapitre les …

Legal note

… les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des … ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris … du n° 68.04;        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres …

Legal note

…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… 1. Appareil présenté avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de … un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de … audio numérique (optique), L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies Ethernet (10BASE-T, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation … sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Legal note

… homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou … le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation … sous‑positions des n°s  16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques … à pousser les légumes dans l'appareil et d'un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs commandant la « marche …

Section VI

Explanatory notes

… ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un …

Legal note

… ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit … raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être … de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un …

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