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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés … (halon-2402) 2903.77 - - Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore 2903.78 - - Autres dérivés perhalogénés 2903.79 - - Autres - Dérivés halogénés des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que … et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - Autres A.‑ ANODES … ou encore, dans le cas d'anodes en barres (qui sont généralement de section ovale, elliptique, rhomboïdale ou en …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages … si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage … pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… 44.21 - Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - … dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). On y range notamment : 1) Les canettes, fusettes, bobines pour … des fils textiles ou des fils métalliques, consistent généralement en une âme (ou fût) en bois tourné, de forme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages … tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage des peaux, protecteurs pour appareils de service ou … verre à faible coefficient de dilatation. Elles affectent généralement une forme approximativement cylindrique et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre … si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres éléments à introduire dans les alliages. La teneur en cuivre est généralement de 30 à 90 %, mais elle peut, dans les cas …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
… Soie grège (non moulinée). …
Explanatory notes
… 50.02 ‑ Soie grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du … juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en général) au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre … simples du n° 50.04 . Les filaments de soie grège sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou, parfois, verdâtres. …Section XV > Chapitre 79 > Position 7907
… Autres ouvrages en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages … soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les réservoirs, cuves et … pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans les Notes explicatives des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …