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1330 résultats pour "办高仿驾驶证网站<办证网址:bzw985.com>-哪里买办高仿驾驶证网站<办证网址:bzw985.com>-河南办高仿驾驶证网站哪里有-哪里办办高仿驾驶证网站eV"

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir … ( bronze ) (voir la Note 1 b) de sous‑positions), pouvant éventuellement contenir d'autres éléments conférant à …

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… de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce … chacun de ces autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir … (maillechort));              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

…         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         … synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances … faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);        2°)   de pigments ou d'autres matières …

Legal note

…         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         … synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances … faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);        2°)   de pigments ou d'autres matières …

Section XV

Section IX > Chapitre 44

Section XI > Chapitre 59

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions …

Legal note

… minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en … germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la … manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en …

Legal note

… ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la … manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

Legal note

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de … ou non. Les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet sont exclues de ce …

Legal note

…          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte …

Legal note

… les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte …

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