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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles … plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ainsi que les lames et les tubes aplatis en matières …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… : 1964 … 3. Mélanges de composés d'addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, … de sodium et de chlorure de sodium, destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un copulant, à une matière colorante insoluble dont …Section IV > Chapitre 19
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les … succédanés du café, tels que l'orge grillée ( n° 21.01 ), ainsi que les succédanés torréfiés du café contenant du café …Legal note
… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations … autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …
Classification opinions
… huile peut être utilisée en tant qu’ingrédient dans les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …