WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à condition que … tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au Chapitre 10 ( … En ce qui concerne le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. 8101.10 ‑ Poudres … ‑ Autres : 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage 8101.96 … haute température. Le métal pur en poudre ainsi obtenu est comprimé à la presse hydraulique en lingots ou en barres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, … ou à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même … ajoutés. De la calcination résultent des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite pulvérisés … de gypse calciné), les ciments de pouzzolane, les ciments romains, etc., ainsi que les mélanges de ciments des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure … A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous types dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en … les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour toitures et pour le revêtement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. … d'après les éléments non métalliques de base (* ) : A.- COMPOSES DU FLUOR 1) Fluorure d'hydrogène (HF). Obtenu par … On le présente dans des bouteilles métalliques doublées de plomb, de gutta‑percha ou de cérésine ou bien dans des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ … ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui … bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, …