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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de …
Explanatory notes
… cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de … poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais … un procédé mécanique ou chimico-mécanique : 4802.61 - - En rouleaux 4802.62 - - En feuilles dont un côté n'excède pas …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à …
Explanatory notes
… (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à … à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … plieuses, à commande numérique 8462.24 ‑ ‑ Presses à panneaux, à commande numérique 8462.25 ‑ ‑ Machines à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour …