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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.30
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position … la crasse de verre formée de matières provenant de la projection du verre hors des creusets ou provenant du bris de ces mêmes objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés … La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, … préparées. 1516.10 ‑ Graisses et huiles animales et leurs fractions 1516.20 ‑ Graisses et huiles végétales et leurs … . L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …