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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le … n° 84.37. - Tondeuses à gazon : 8433.11 - - A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même …
Explanatory notes
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même … et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail 3002.14 - - Produits immunologiques, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou … et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non …
Explanatory notes
… 33.07 ‑ Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, … et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non … à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires … préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et … de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, …