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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
2022
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
Français
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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et
pièces
de collection présentant un intérêt archéologique, …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de
pin
ou de papeterie au sulfate …
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Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films,
papiers
, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en
papier
ou carton …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
…
Papiers
à diagrammes pour appareils enregistreurs, en …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres
récipients
…
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… des types utilisés pour la propulsion de véhicules du
Chapitre
87 …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.48
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… Groupes électrogènes à moteur à
piston
à allumage par compression (moteurs diesel ou …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
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