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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.2
… En alliages à base de cuivre-zinc (laiton) …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.3
… En alliages à base de cuivre-étain (bronze) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.11
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.91
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.20
… Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.25
… A diélectrique en papier ou en matières plastiques …