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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4 > 0204.42
… En autres morceaux non désossés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.13
… Sous autres formes mi-ouvrées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70
… Roues, leurs parties et accessoires …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.91
… Parties et accessoires de pianos …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … d'un poids moléculaire élevé et qui forme la texture solide des matières végétales. Elle se trouve à l'état … généralement obtenue par précipitation et coagulation d'une solution alcaline de xanthate de cellulose extrudée en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… courbes et manchons, filetés 7307.23 ‑ ‑ Accessoires à souder bout à bout 7307.29 ‑ ‑ Autres ‑ … les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ Sucres bruts sans addition … 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres … sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …