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Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… ou rectangulaire : 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium               ‑ Autres : …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… La vanilline, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… ( n° 07.11 ). c)     Les produits fourragers du n° 12.14 . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… a)    Les feuilles pour le marquage au fer ( n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la …

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