Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; … I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. …
Explanatory notes
… et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et … ou pour collections 4820.90 ‑ Autres La présente position couvre divers articles de papeterie, autres que les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105 > 2105.00
… Glaces de consommation, même contenant du cacao …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208 > 6208.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1
… Non conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.1
… Combinaisons ou fonds de robes et jupons …