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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
Explanatory notes
… ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et … similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
Explanatory notes
… La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
Explanatory notes
… 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette position comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est … carapace, presque toujours obtenues dans cet état sur les lieux mêmes de pêche, et qui consistent en feuilles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Explanatory notes
… et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute … pour la vente au détail directement à des particuliers, aux cliniques, aux hôpitaux, etc., sans autre reconditionnement, et sont …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, … barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en … produits pâteux à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
Explanatory notes
… et autres objets d’ornement : 4420.11 - ‑ En bois tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Explanatory notes
… (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et … manière. Les tissus utilisés pour les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits de matières plastiques, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou …