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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603

Explanatory notes

… humide); d)   différentes technologies spécialisées dans lesquelles la production de fibres, la formation du voile ‑ … ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support. (En ce …

Section XVIII > Chapitre 91

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… de pureté, depuis le plomb impur et le plomb argentifère jusqu'au plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir …

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