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Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… par rapport au poids du produit à l'état sec) ( n° 29.05 ). b)    Le glycérol présenté sous conditionnement …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2)    Les viviers flottants percés de trous destinés à …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… tels que boisseaux, têtes et autres conduits de fumée ( n° 69.05 ). b)    Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits mécaniques , pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… exclus de cette position les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… de bois de pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la …