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Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur … qui peuvent avoir subi une cuisson avant ou pendant les opérations de fumage, et des crustacés simplement cuits à …

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… mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur … de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);        d)   …

Section XI > Chapitre 62

Section XI > Chapitre 61

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de … Ce Chapitre couvre les préparations utilisées dans les opérations de tannage ou de prétannage des cuirs ou peaux …

Legal note

… 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou … 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de … à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution. …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés à l'état desséché, même pulvérisés …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires …

Legal note

… en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   les microphones, amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, … le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 4)      des tissus … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       b)      les tissus peints (autres que les …

Legal note

… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 4)      des tissus … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;       b)      les tissus peints (autres que les …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans …

Legal note

… ou d’adresse qui nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux … en comparant le poids du ruban adhésif avant et après ces opérations. Cette méthode peut parfois être utilisée pour … mécaniquement et pouvant avoir subi un collage ou des opérations élémentaires de finissage (lissage, satinage, …

Legal note

… un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les …

Legal note

… de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les …

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