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Section V > Chapitre 25

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… sur celui-ci différentes mesures; 2°) une station auxiliaire de traitement comprenant un microprocesseur … de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … 2. Variateur de vitesse électronique ayant pour fonction … (appelé aussi étage de puissance) ; •    une interface de dialogue ;  •    un bornier de contrôle/commande ;  •    un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux d’hémoglobine A1c … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection in vitro du virus VIH dans le … Après lavage des cupules à l'aide d'une solution lavante spéciale qui permet d'éliminer toutes les substances qui ne …

Section XIII > Chapitre 70

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… 1. Distributeurs spécialement conçus et aménagés pour l'alimentation des … tambour alvéolé étanche actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962   … 2. Bras de … pour reconnaître et éviter les obstacles , d’un système mondial de positionnement (GPS ou Global Positioning …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. … et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 6. … et filtration et a perdu le caractère du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… d'assemblage en bronze, ainsi que des câbles et fils nus spéciaux de cuivre ou d'acier cuivré. Cet ensemble, conçu … à l'aide d'isolateurs électriques, un nombre variable de barres en cuivre pour la conduite du courant … pour canalisations électriques, constitués par un nombre variable de barres conductrices revêtues ou non d'une …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Legal note

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Legal note

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …