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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… que ceux dont la partie travaillante est en métal commun garni ou recouvert d'abrasifs. Ces règles comportent … au n°  68.04 ; en l'état actuel de la technique, les outils garnis d'abrasifs relevant du présent Chapitre ne … des n°s  82.08 à 82.15 peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance, tels que …

Legal note

… ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés); ils peuvent également être conservés provisoi-rement, par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée …

Legal note

… et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… pour connecteurs multimodes à fibres optiques. Il émet également des signaux (impulsions de brouillage) servant à … BNC et un connecteur monomode à fibres optiques. Il émet également des signaux (impulsions de brouillage) servant à … de l'employer comme un téléphone « mains libres ». Voir également les Avis 8517.62/10 et 8517.62/11. Adoption : 1998 …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés … provoque le dégagement rapide d'un grand volume de gaz portés à haute température : ce sont les poudres …

Legal note

… solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… 1. L'acide nicotinique ("niacine") , également connu sous le nom de vitamine B3, est un composé organique de formule C6H5NO2 qui, en fonction de la … chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… les bactéries et les virus, afin de les éliminer du tractus gastro-intestinal.  Le produit est présenté comme étant … les allergies, les toxicoses, la veisalgie et pour purifier l’organisme.  Il ne se dissout pas dans le tractus … à 0,2 g par kg de poids corporel divisée en trois prises égales. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les …

Legal note

… les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau … qui permettent d'acquérir du métal presque pur. On obtient également l'étain (étain de récupération) soit par …

Legal note

… la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… accroître les propriétés réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de … d'une plaque protectrice en verre, collée sur du carton également recouvert d'une matière imitant le daim. Une … à l'aide de deux vis en matière plastique, qui maintiennent également la couverture supérieure de l'album. Application …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits … sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) …

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