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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un … 91.12). Le classement des appareils d'horlogerie combinés avec un autre objet (meuble, lampe, écritoire, …

Legal note

… articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements … autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… « chaînes porte-câbles », munies de supports transversaux avec ou sans dispositif de déplacement par chemin de … de liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non … de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/1, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque … d'un filtre détachable d'entrée d'air HEPA, d'un préfiltre lavable et réutilisable et de lampes fluorescentes éclairant … dans l'espace de travail, et le font ensuite recirculer au travers du filtre HEPA. La hotte est conçue pour être …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… d’utilisation (manuel). Le produit doit être utilisé avec des échantillons d’ARN extraits du sérum, du plasma, de … la trousse. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 Adoption : 2017 … 2. Trousse de … d’anticorps de chèvre anti-IgG humain); 7) Tampon de lavage; 8) Solution de chromogène/substrat : TMB/H2O2; 9) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur … commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. CONSIDERATIONS … par cuisson ou vitrification du liant). D'autres peuvent avoir subi un durcissement en autoclave (briques …

Legal note

… la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant … silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées … installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord comportant un …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… dentelle et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, … de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation est … pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de … de le consommer, il convient de mélanger la soupe en poudre avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… sont présentées démontées et accompagnées de deux roues avec pneumatiques, de lames 4-4 (2+2) et d'une lame … RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

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