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Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… l'énergie du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… les farines dites gonflantes ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… de poils, entrelacé autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse.  Ces articles dénommés crêpes …

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