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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente … ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit d'amiante (ou de toute … Soit encore d'un empilage de feuilles d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de … à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes 0813.40 ‑ Autres fruits 0813.50 ‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par … peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. … ou bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits végétaux similaires préalablement fermentés; ces eaux‑de‑vie …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213 > 8213.00
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.10
… Turbines pour la propulsion de bateaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.2
… Moteurs pour la propulsion de bateaux …