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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401 > 6401.10
… Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.40
… Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.31
… Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.21
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi- …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles …