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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées … ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et … ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies transporteuses ou de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur … 7410.22 ‑ ‑ En alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section … en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …