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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ou dépourvus de régulateur (réveils et pendulettes à moteur synchrone, par exemple). Ces réveils et pendulettes relèvent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… en matières textiles.               - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… l'éthanol. L'alcool éthylique peut aussi être produit par synthèse . L' alcool éthylique et les eaux‑de‑vie dénaturés …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des polymères …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… ou garnis de perles fines, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… de toutes matières (coton, laine, crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc alvéolaire …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… de nacre, etc. et garnis éventuellement de pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées.  Les poignées et pommeaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… de fibres de verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou de jute, en feuille mince d'aluminium, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres synthétiques ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, …

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