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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.6 > 7210.61
… Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.21
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3 > 3827.31
… Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.90
… Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs …