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Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus … duvet collés ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées d'oiseaux, de parties d'oiseaux, de … les plumes n'entrent que comme matière de rembourrage ou de garnissage ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

Explanatory notes

… du n°  83.01 ). D)   Les boucles (même avec ardillon), ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Section IX > Chapitre 44

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de pâte des … de bismuth ou de dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, … sont destinés à la fabrication de perles artificielles, de vernis à ongles et de peintures. B.- FEUILLES POUR LE …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… ou d'acier étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et … de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de billettes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement entre des … par une cuve perforée munie intérieurement d’agitateurs tournants , et utilisés pour séparer les jus (ou moûts) des … E)    Les émietteurs , engins à griffes ou palettes tournantes, servant à désagréger les blocs de marcs pressés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des produits relevant de la présente … plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de feuilles ondulées et de feuilles planes. Les …

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