Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … elle couvre non seulement les machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux … cirés , y compris les petites presses conçues pour être utilisées avec les appareils hectographiques. Ne relèvent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme … surface, par exemple) qui ne peuvent généralement pas être utilisées en l'état comme huile de coupe, sont toutefois …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme …
Explanatory notes
… synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et … généralement présentées en plaquettes ou en morceaux, sont utilisées comme matières premières pour colorer, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Classification opinions
… (moins de 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations … (1 %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les … - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre …
Explanatory notes
… orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre … de boîtes à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou ornementale (appareils d'horlogerie, meubles … mécaniques (tambours, cymbales, accordéons, etc.) sont utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes foraines; ils …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.9 > 8467.92
… D'outils pneumatiques …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302 > 2302.40
… D'autres céréales …