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Système harmonisé
Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des …
Explanatory notes
… . 11) L' extrait de quassia amara , tiré du bois de l'arbuste du même nom, du genre des Simarubacées , croissant … provenant d'incisions faites dans l'écorce de certains arbres. 17) La laque de Chine , laque du Japon , etc., sucs … pour le revêtement ou la décoration d'objets divers (articles de petite ébénisterie, tels que plateaux, coffrets, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants … 9025.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ DENSIMETRES, AREOMETRES, PESE‑LIQUIDES ET INSTRUMENTS FLOTTANTS … des aréomètres, pèse‑liquides ou similaires ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie … à la marchandise désirée. Sont par contre exclus , les armoires, coffres, coffrets et autres réceptacles divers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, … ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à …
Explanatory notes
… matières textiles naturelles ou de fibres synthétiques ou artificielles, y compris la fabrication des fils de papier à … OU DES FIBRES COURTES DE TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS EN VUE DE LA FILATURE ET MACHINES SIMILAIRES …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … de traitement de l'information 9022.13 - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 2) Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage … de corps stéréométriques, de cristaux, etc., ces divers articles étant le plus souvent en compositions à base de … nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des caractéristiques analogues à …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … 18.06 ). b) Les poudres pour la fabrication des gelées artificielles, préparées au moyen de gélatine, de sucre, de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.13
… Sardines, sardinelles et sprats ou esprots …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …