Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes … de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et … brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ … persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.30
… Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …