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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en … on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps … ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges … ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs horaires les appareils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des … - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement … lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers (rugueux) destinés à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, … (micanite, micafolium, par exemple) composés de splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un … de regards de fours ou de foyers, de portes vitrées pour appareils de chauffage (poêles, etc.), de verres de lunettes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ … un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après introduction d'une pièce de monnaie. 3) Les … sous le n° 90.06 . Les télescopes de Schmidt, appelés également appareils photographiques de Schmidt , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, … d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement entre des cylindres. C) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …
Explanatory notes
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé … articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Explanatory notes
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; … ( n° 82.03 ). b) Les fers à marquer au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c) Les lettres, chiffres et autres … matière constitutive. d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …