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Section VI > Chapitre 30

Section XI

Explanatory notes

… les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   … par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.          B)  Pour … par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. Le mélange des matières …

Legal note

… les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (Chapitre 46);          h)   … par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.          B)  Pour …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… des fentes d'aération, une fermeture à glissière à l'avant avec rabat protecteur (gauche sur droite), une …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans … réfrigéré, congelé (non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur), ou bien conservés provisoirement ou encore …

Legal note

… les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre … provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des … est une barre métallique enroulée dont l'extrémité a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication … au gabarit par un rouleau de serrage fixé sur la table de travail, se déplace doucement autour de la tête du gabarit, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… boîtier en matières plastiques incorporant les composants suivants : à plaque directionnelle à double … station de base. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) Directivité : largeur de faisceau horizontal … hyperfréquences. Ses principales caractéristiques sont les suivantes : 1°) Gain élevé atteignant 42,9 dBi ; 2°) …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres … loin) sont des mélanges fondus et homogènes, en proportions variables, d'un silicate alcalin (de sodium ou de potassium) … composition, on peut distinguer techniquement de nombreuses variétés de verre : verre de Bohème, cristal au plomb, …

Legal note

… 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les … articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres … comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de montage suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails … de 8 mm, présentées avec les accessoires de montage suivants : deux charnières, une poignée en métal, un joint … accroché au mur. Les dimensions de cet angle sont les suivantes : surface d'encombrement au sol : 900 mm x 900 mm, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… Les cubes sont équipés de régulateurs de pression et de valves de contrôle de l'humidité ainsi que d'attaches … flottants, des passerelles flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 … flottants, des passerelles flottantes, des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, …

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