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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; …
Explanatory notes
… muraux, ventilateurs conçus pour être encastrés dans les cloisons ou les fenêtres, etc.); ces appareils comportent … conçus pour être utilisés sur d'autres machines, restent classés ici et non comme parties de ces machines. PARTIES … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le … les machines à fraiser multibroches, par exemple) demeurent classées dans leur sous-positions respectives en tant que … sur la surface des bois. b) Les machines à assembler par clous, agrafes, fils, par exemple. c) Les machines à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … bunolol … bupranolol … butamirate … butofilolol … cicloprolol … cinamolol … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … …Classification opinions
… 1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, … couperets , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …