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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1003
… Orge. …
Explanatory notes
… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée … autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et … et le mécanisme n'accompagnent pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les … autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. …
Explanatory notes
… compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les … mélanger des produits chimiques ou des matières colorantes organiques, à broyer les os, l'ivoire, etc., à agglomérer ou … ou électrostatiques, ainsi que ceux comportant des organes de détection électroniques, photo-électriques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme cylindrique similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET … dans la sous-position spécifique placée la dernière par ordre de numérotation. * * * 29.30 - Thiocomposés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types … suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie …
Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …
Explanatory notes
… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres … couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme … Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), cernuum (doura blanc), durra (doura brun) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …