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Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… les deux faces extérieures du produit stratifié et d’une couche intérieure ou âme en tissu. La couche intérieure en tissu consiste en quatre épaisseurs de … : 2019 … 4. Feuilles trilaminées , composées de deux couches extérieures en matières plastiques et d’une couche …

Section XI

Explanatory notes

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  … dans les Chapitres 50 à 55 :           a)  Les fils de caoutchouc recouverts de textiles ainsi que les fils …

Legal note

… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les … formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente Section. 11.-  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… de rubans utilisée avec des étiqueteuses , constituée d'une cartouche en matières plastiques (115 mm x 88 mm x 33 mm) … (unité principale) O Rouleau d'entrainement des rubans … 2. Cartouches avec ou sans encre, constituées d'un cylindre en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… à l'utilisation qui doit être faite du produit (sel, glucose, farine de céréale, chapelure ou autres … en vue d'en relever le goût. Adoption : 1968 … 3. Sauce de menthe , se présentant sous la forme d'une … hachées, composée de menthe reconstituée, de vinaigre, de sucre, de sel, de stabilisant (gomme xanthane), ainsi que de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Legal note

… du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … 3.-  Au sens du présent Chapitre :        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… 1. Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles minces de nickel et d'une couche interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs d'électricité (polyoléfine, fluoroplastique, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… auxquels on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … … et dont la composition est la suivante : dextrose, fructose, aromatisants au goût de fruits, citrate de … de jus de noix de coco (eau de coco) (80 %), d'eau, de sucre, d'acide citrique et de métabisulfite de potassium. Le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… vitamine B1, de l'acide nicotinique, du fer réduit (ferrum reductum) et de la farine de blé, destinée à être ajoutée, … de poudres fines et constituées essentiellement par des sucres, de la poudre de fruit, de la poudre de lait, du … de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de glycérol, de glucose, de citrate de sodium et de carraghénine, destiné à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… , consistant en une coquille en forme d'œuf comprenant une couche extérieure de chocolat et une couche intérieure à base de sucre, de produits laitiers et de matière grasse végétale, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… 1. Structure flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance en flottaison de 408 kg (68 kg … utilisé avec d'autres sous-assemblages pour former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des …

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