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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… par la surface de l'objet est projetée sur l'écran à travers une lentille. L' épidiascope est utilisé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 … ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes … 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant … et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, lorsqu'ils contiennent des matières de charge, celles‑ci …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - Ciments non … les ciments alumineux, le ciment de laitier, les ciments sursulfatés (laitiers de hauts fourneaux, moulus et additionnés d'un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la … exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non … et éventuellement pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … A.- ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLENIQUES OU CYCLOTERPENIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC. 1) Menthol* . Alcool …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 … des hydrocarbures acycliques par remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène par le groupe hydroxyle. Ce …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …