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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent … et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les …Legal note
… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
Explanatory notes
… ou d'autres matières 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base … position comprend notamment les mélanges préparés des types suivants : A) Les préparations lubrifiantes destinées à … animales, végétales ou minérales ou sont à base de ces produits et contiennent fréquemment des additifs, tels que …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ … du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas … baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). … - Non triés - Industriels : 7102.21 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.29 - - … (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en doublets, le perçage ou le creusage, à la condition qu 'ils …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - Bovins … animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , Novibos et Poephagus . Parmi …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses … Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, … et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position … ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes … ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : …Legal note
… ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …