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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à …
Explanatory notes
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à … au Chapitre 6 . Il est à noter que les bois des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : … sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de … pas dans le n ° 25.15 et la serpentine ou ophite qui, étant constituée par du silicate de magnésium, ne peut rentrer …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au … impression, copie, transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
Explanatory notes
… à un appareil ou à un véhicule déterminé, les chaudières présentées isolément (chaudières de locomotives, par exemple), restent classées ici. Les chaudières à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …