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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par … c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …Legal note
… de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui … par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par … c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …Classification opinions
… d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit … déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des traces … balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles …Legal note
… autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes : ‑ porter des traces … balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … autres que les articles du n° 49.07 (n° 97.04). C) Les collections et spécimens pour collection relevant de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
… Dioxyde de silicium …
Classification opinions
… 1. Fumée de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée … Le produit contient généralement plus de 90 % de silice. En fonction des paramètres opérationnels, des niveaux moins … Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
Classification opinions
… Le produit possède les caractéristiques suivantes : Dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x 194; Résistance à la compression (psi) : > 10.000; Absorption d’eau froide en 24 heures (%) : < 6; … des pores (%) : < 25 Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20
… Autres chariots autopropulsés …
Classification opinions
… 1. Chariots autopropulsés de manutention pour conteneurs , … cadre de levage entraîné par courroie monté sur le mât. La section extérieure du mât rentre dans la section intérieure … de braquage est de 7,6 mètres. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… liés au carbone. Ne sont pas, toutefois, à classer comme thiocomposés organiques du n° 29.30, ni comme autres … sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l’hydrogène, de l’oxygène et de l’azote, … groupe du furanne (n° 29.32)* . b) de soufre : groupe du thiophène (n° 29.34)* . c) d’azote : groupe du pyrrole …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
Explanatory notes
… modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également … assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux dimensions définitives (poutres, solives, notamment) soit … matières isolantes, etc.). Les constructions de la présente position peuvent être équipées ou non. Toutefois, seul …Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
… Sulfites; thiosulfates. …