WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour … coupés de longueur et munis de garnitures ou de parties terminales , telles que crochets, porte‑mousquetons, … sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la marine, etc., pour le levage avec …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou … pour être montées sur le tableau de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, … habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs … de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou … ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être … textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. … articles de pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi … sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des … Sont également compris dans cette position les dérivés mixtes : nitrohalogénés, nitrosulfonés, sulfohalogénés, …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même … tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou … au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des renforcements ou des garnitures en bois, …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …